Mouscron : la BDES par parcelle

À Mouscron, la BDES compte 919 entrées : 624 « démarches de gestion des sols réalisées ou à prévoir » et 126 « informations purement indicatives ». 169 portent un numéro absent du plan actuel ; 119 parcelles sans entrée propre contiennent au moins 10 % du terrain de l'une d'elles.

Un rapport daté sur parcelle ou adresse

Les pages de ce site sont gratuites et le resteront : un fait officiel n'appartient à personne. Ce qui se paie, c'est le travail de compilation — ce que les registres publics disent de cette entité à une date, et ce qu'ils n'en disent pas.

Prix : 19 € / entité

Envoyer la commande

À quoi ressemble le rapport — description et exemple réel en PDF →

Votre adresse

Comment lire la réponse ?

Ou directement : la CaPaKey

Communes

Toutes les communes · Les entrées au numéro périmé · Qu'est-ce que la BDES ?

Le jeu de données · Vérifier une liste de parcelles · Accès machine

Entrées au numéro périmé

Entrée BDESStatutAu planParcelles actuelles sur ce terrain
54003R0620/00_000démarches à prévoir ou réaliséesabsente du plan depuis 202254003R0620/00A000 (~81,2 %) · 54003R0620/00B000 (~11,8 %) · 54003R0617/00A000 (~4,7 %)
54003R0837/00H000indicativequittée le plan après le 04/08/202554003R0837/00M000 (~100,0 %)
54003R0840/00_000démarches à prévoir ou réaliséesabsente du plan depuis 202254003R0839/00E000 (~100,0 %)
54003R1211/00D000démarches à prévoir ou réaliséesquittée le plan après le 01/06/202554003R2022/00A000 (~100,0 %)
54003R1214/00A000démarches à prévoir ou réaliséesquittée le plan après le 01/06/202554003R2022/00A000 (~100,0 %)
54003R1362/00A000démarches à prévoir ou réaliséesabsente du plan depuis 202254003R2013/00A000 (~100,0 %)
54003R1363/00B000démarches à prévoir ou réaliséesabsente du plan depuis 202254003R2013/00A000 (~99,1 %) · 54003R1363/00C000 (~0,9 %)
54003R1363/00F000démarches à prévoir ou réaliséesabsente du plan depuis 202254003R2013/00A000 (~99,1 %) · 54003R2009/00D000 (~0,9 %)
54003R1364/00_000démarches à prévoir ou réaliséesabsente du plan depuis 202254003R2013/00A000 (~100,0 %)
54003R1366/00A000indicativequittée le plan après le 02/02/202554003R1366/00B000 (~57,7 %) · 54003R1366/00C000 (~42,3 %)
54003R1435/00_000indicativequittée le plan après le 06/10/202454003R2021/00A004 (~87,6 %) · 54003R2021/00K004 (~12,4 %)
54003R1436/00_000indicativequittée le plan après le 06/10/202454003R2021/00A004 (~100,0 %)
54003R1437/00_000indicativequittée le plan après le 06/10/202454003R2021/00A004 (~85,6 %) · 54003R2021/00B000 (~14,4 %)
54003R1460/00_000indicativequittée le plan après le 06/10/202454003R2021/00B000 (~100,0 %)
54003R1668/00B000démarches à prévoir ou réaliséesabsente du plan depuis 202254003R1668/00E000 (~99,0 %) · 54003R1673/00K000 (~1,0 %)
54003R1673/00G000démarches à prévoir ou réaliséesabsente du plan depuis 202254003R1673/00K000 (~100,0 %)
54003R1685/00V000démarches à prévoir ou réaliséesabsente du plan depuis 202254003R1685/00Y000 (~99,1 %) · 54003R1685/00X000 (~0,9 %)
54003R1691/00E000démarches à prévoir ou réaliséesquittée le plan après le 07/07/202454003R1691/00H000 (~52,9 %) · 54003R1691/00L000 (~42,0 %)
54003R1691/00F000démarches à prévoir ou réaliséesquittée le plan après le 07/07/202454003R1691/00G000 (~72,2 %) · 54003R1691/00K000 (~24,1 %) · 54003R1691/00L000 (~0,8 %)
54003R1709/00A000démarches à prévoir ou réaliséesabsente du plan depuis 202254003R2018/00B000 (~60,4 %) · 54003R2018/00A000 (~38,7 %) · 54003R1709/02_000 (~0,9 %)
54003R1711/00A000démarches à prévoir ou réaliséesabsente du plan depuis 202254003R1711/00B000 (~52,9 %) · 54003R2015/00A000 (~47,1 %)
54003R1713/00B000démarches à prévoir ou réaliséesabsente du plan depuis 202254003R1713/00C000 (~81,7 %) · 54003R2015/00A000 (~18,3 %)
54003R1714/00_000démarches à prévoir ou réaliséesabsente du plan depuis 202254003R2015/00A000 (~92,0 %) · 54003R1714/00A000 (~7,1 %) · 54003R1715/00E000 (~0,9 %)
54003R1715/00B000démarches à prévoir ou réaliséesabsente du plan depuis 202254003R1715/00E000 (~87,6 %) · 54003R2020/00B000 (~12,4 %)
54003R1895/00C000démarches à prévoir ou réaliséesabsente du plan depuis 202254003R1895/00G000 (~92,8 %) · 54003R1994/00B000 (~5,6 %) · 54003R1895/00E000 (~1,6 %)
54003R1912/00L000démarches à prévoir ou réaliséesabsente du plan depuis 202254003R1912/00P000 (~94,8 %) · 54003R1912/00N000 (~5,2 %)
54003R1991/00A000démarches à prévoir ou réaliséesabsente du plan depuis 202254003R1991/00E000 (~99,1 %) · 54003R1912/00G000 (~0,9 %)
54003R1991/00C000démarches à prévoir ou réaliséesabsente du plan depuis 202254003R1991/00F000 (~66,7 %) · 54003R1912/00F000 (~26,4 %) · 54003R1912/00B000 (~5,6 %)
54003R1996/00A000démarches à prévoir ou réaliséesquittée le plan après le 02/07/202354003R1996/00C000 (~100,0 %)
54003R2009/00A000indicativequittée le plan après le 06/10/202454003R2009/00D000 (~60,7 %) · 54003R2021/00B000 (~21,4 %) · 54003R2021/00H004 (~7,1 %)
54003T0116/00M000démarches à prévoir ou réaliséesabsente du plan depuis 202254003T0116/00P000 (~99,0 %) · 54003T0124/00_000 (~1,0 %)
54003T0528/02F000démarches à prévoir ou réaliséesabsente du plan depuis 202254003T0528/02G000 (~92,0 %) · 54003T1002/00A000 (~4,0 %) · 54003T0528/02H000 (~2,0 %)
54003T0530/00F000démarches à prévoir ou réaliséesabsente du plan depuis 202254003T0530/00H000 (~99,1 %) · 54003T0545/00L000 (~0,9 %)
54003T0534/00D000démarches à prévoir ou réaliséesabsente du plan depuis 202254003T0534/00F000 (~57,9 %) · 54003T0534/00E000 (~42,1 %)
54003T1002/00B000démarches à prévoir ou réaliséesabsente du plan depuis 202254003T0545/00L000 (~95,8 %) · 54003T0528/02G000 (~4,2 %)
54004H0803/00A000démarches à prévoir ou réaliséesabsente du plan depuis 202254004H0803/00B000 (~100,0 %)
54004H1213/00A000_P01démarches à prévoir ou réaliséesabsente du plan depuis 202254004H1213/00A000 (~100,0 %)
54004L0774/00F000démarches à prévoir ou réaliséesabsente du plan depuis 202254004L1564/00C000 (~36,2 %) · 54004L0774/00R000 (~33,3 %) · 54004L0774/00M000 (~29,5 %)
54004L0774/02A000démarches à prévoir ou réaliséesabsente du plan depuis 202254004L1564/00C000 (~100,0 %)
54004L0774/02B000démarches à prévoir ou réaliséesabsente du plan depuis 202254004L1564/00C000 (~100,0 %)
54004L1358/00_000démarches à prévoir ou réaliséesabsente du plan depuis 202254004L1358/00B000 (~83,2 %) · 54004L1358/00A000 (~16,8 %)
54006M0219/00E000indicativeabsente du plan depuis 202254006M0280/00A000 (~99,3 %) · 54006M0219/00D000 (~0,7 %)
54006M0281/00_000indicativeabsente du plan depuis 202254006M0280/00A000 (~96,0 %) · 54006M0219/00D000 (~4,0 %)
54006M0741/00D000démarches à prévoir ou réaliséesabsente du plan depuis 202254006M0741/00E000 (~88,6 %) · 54006M0741/00F000 (~7,1 %) · 54006M0741/00G000 (~2,1 %)
54006M0770/00E000démarches à prévoir ou réaliséesquittée le plan après le 02/01/202654006M0770/00F000 (~95,0 %) · 54006M1024/00B000 (~5,0 %)
54006M0775/00E000démarches à prévoir ou réaliséesabsente du plan depuis 202254006M1018/00A000 (~61,1 %) · 54006M0775/00K000 (~38,9 %)
54006M0775/00H000démarches à prévoir ou réaliséesquittée le plan après le 02/01/202654006M1024/00A000 (~53,8 %) · 54006M0775/00M000 (~46,2 %)
54006M0776/00A000démarches à prévoir ou réaliséesabsente du plan depuis 202254006M0776/00C000 (~83,7 %) · 54006M1018/00A000 (~16,3 %)
54006M0777/00H000démarches à prévoir ou réaliséesabsente du plan depuis 202254006M0777/00K000 (~69,8 %) · 54006M1018/00A000 (~30,2 %)
54006M0783/00C000démarches à prévoir ou réaliséesabsente du plan depuis 202254006M0783/00D000 (~66,4 %) · 54006M1019/00A000 (~33,6 %)
54006M0786/00A000démarches à prévoir ou réaliséesabsente du plan depuis 202254006M1019/00A000 (~100,0 %)
54006M0810/00A000démarches à prévoir ou réaliséesabsente du plan depuis 202254006M1023/00A000 (~61,4 %) · 54006M1025/00A000 (~22,8 %) · 54006M0810/00D000 (~13,2 %)
54006M0972/00B000démarches à prévoir ou réaliséesabsente du plan depuis 202254006M1020/00A000 (~89,3 %) · 54006M1020/00E000 (~7,8 %) · 54006M1020/00D000 (~2,9 %)
54006M0972/00D000démarches à prévoir ou réaliséesabsente du plan depuis 202254006M0972/00F000 (~97,8 %) · 54006M1020/00C000 (~1,1 %) · 54006M1020/00D000 (~1,1 %)
54006M0972/00E000démarches à prévoir ou réaliséesabsente du plan depuis 202254006M1020/00A000 (~96,7 %) · 54006M1020/00D000 (~3,3 %)
54006M0974/00B000démarches à prévoir ou réaliséesabsente du plan depuis 202254006M1020/00A000 (~100,0 %)
54006M0975/00_000démarches à prévoir ou réaliséesabsente du plan depuis 202254006M1020/00A000 (~100,0 %)
54006M0976/00_000démarches à prévoir ou réaliséesabsente du plan depuis 202254006M0976/00A000 (~75,6 %) · 54006M1020/00B000 (~24,4 %)
54006M0993/00_000démarches à prévoir ou réaliséesabsente du plan depuis 202254006M0993/00A000 (~61,4 %) · 54006M1020/00A000 (~38,6 %)
54006M0994/00C000démarches à prévoir ou réaliséesabsente du plan depuis 202254006M1020/00A000 (~41,8 %) · 54006M1017/00C000 (~35,7 %) · 54006M0994/00G000 (~16,3 %)

Et 109 autres : tapez leur numéro dans la recherche.

La BDES ne recense que les parcelles pour lesquelles l'Administration dispose d'informations (décret sols, art. 12). « Aucune entrée » ne veut pas dire « sol sain » : cela veut dire que la couche publiée ne contient rien sous ce numéro.

Les sites du même réseau : capakey (parcelle par CaPaKey et par adresse (AGDP, BeST)) · ovam-dossiernummer (dossiers de sol flamands (OVAM) par parcelle et adresse). Un seul rapport daté (19 €) réunit ce que ces registres disent d'un même bien.

Une question sur l'état du sol d'une parcelle ?

Indiquez la parcelle ou l'adresse : nous répondons avec ce que les registres publics en disent.

Gratuit et sans engagement. Nous ne sommes ni le SPW ni un expert en sols agréé.

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cette commune. Nous posons la question pour vous sur cette parcelle ou cette adresse auprès de l'Administration. Que la réponse arrive, et quand, c'est le Service public de Wallonie qui en décide.

La commune et le propriétaire ne paient pas pour figurer ici : ce sont les données publiques du SPW et de l'AGDP. Corriger ou supprimer une donnée.

Ces pages ne sont pas un extrait conforme de la BDES. Elles montrent ce que publie le SPW (inventaire par parcelle, extrait du 15/10/2026), croisé avec le plan de l'AGDP. Seul l'extrait conforme fait foi. Site indépendant, sans lien avec le SPW.